Marque enregistrée - Marque en non vigueur

USIMEUBLE DE MEUBLES DECO A PRIX ECO LE CHOIX LES PRIX
SOCIETE SOVAM SARL

Numéro de dépôt :
1740150
Date de dépôt :
18/06/1990
Lieu de dépôt :
FECAMP
Date d'expiration :
18/06/2000
USIMEUBLE DE MEUBLES DECO A PRIX ECO LE CHOIX LES PRIX de SOCIETE SOVAM

Présentation de la marque USIMEUBLE DE MEUBLES DECO A PRIX ECO LE CHOIX LES PRIX

Déposée le 18 juin 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE SOVAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FECAMP), la marque française « USIMEUBLE DE MEUBLES DECO A PRIX ECO LE CHOIX LES PRIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE SOVAM domicilié(e) COLLEVILLE, 76400 FECAMP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Deshayes Marie Hélène gérante - France.

La marque USIMEUBLE DE MEUBLES DECO A PRIX ECO LE CHOIX LES PRIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque USIMEUBLE DE MEUBLES DECO A PRIX ECO LE CHOIX LES PRIX est expirée depuis le 18 juin 2000.

SOCIETE SOVAM a également déposé les autres marques suivantes : SILVER , FINGER


SOCIETE SOVAM SARL - COLLEVILLE, 76400 FECAMP - France


Mme Deshayes Marie Hélène gérante - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-11

Ameublement (meuble)